Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. XAVIER JOUSSE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Issy-les-Moulineaux (92130)

XAVIER JOUSSE

Architecture à Issy-les-Moulineaux (92130) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : XAVIER JOUSSE · SIRET 51215953400019

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2009
  • Siège

SIRET, activité et création : XAVIER JOUSSE à Issy-les-Moulineaux

Implantation
Issy-les-Moulineaux (92130)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
09/03/2009
SIRET
512 159 534 00019
SIREN
512 159 534
Responsable
XAVIER JOUSSE (entrepreneur individuel)
Adresse
Issy-les-Moulineaux (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

XAVIER JOUSSE est inscrit au répertoire Sirene depuis 2009, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Issy-les-Moulineaux (92130) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Issy-les-Moulineaux compte 8 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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Où retrouver la fiche officielle de XAVIER JOUSSE ?

Saisissez le SIREN 512159534 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Quelle est l’ancienneté de XAVIER JOUSSE ?

D’après Sirene, XAVIER JOUSSE a été créé en 2009. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Où lire le règlement applicable à Issy-les-Moulineaux ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : document d’urbanisme. La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).