Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. STEFAAN VANBUTSELE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Joinville-le-Pont (94340)

STEFAAN VANBUTSELE

Architecture à Joinville-le-Pont (94340) · créée en 1994 · Entrepreneur individuel · dirigeant : STEFAAN VANBUTSELE · SIRET 42864658200018

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1994
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Joinville-le-Pont

Implantation
Joinville-le-Pont (94340)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
30/06/1994
SIRET
428 646 582 00018
SIREN
428 646 582
Responsable
STEFAAN VANBUTSELE (entrepreneur individuel)
Adresse
Joinville-le-Pont (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

STEFAAN VANBUTSELE est inscrit au répertoire Sirene depuis 1994, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Joinville-le-Pont (94340) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Pour un projet à Joinville-le-Pont, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 215 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Joinville-le-Pont

Quel délai après le dépôt du dossier à Joinville-le-Pont ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Joinville-le-Pont ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : document d’urbanisme. La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

STEFAAN VANBUTSELE a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; STEFAAN VANBUTSELE ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.