Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MIKAEL VELLA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Jonquerettes (84450)

MIKAEL VELLA

Architecture à Jonquerettes (84450) · créée en 2012 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MIKAEL VELLA · SIRET 53898250500017

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2012
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Jonquerettes

Implantation
Jonquerettes (84450)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
05/01/2012
SIRET
538 982 505 00017
SIREN
538 982 505
Responsable
MIKAEL VELLA (entrepreneur individuel)
Adresse
Jonquerettes (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Jonquerettes (84450), MIKAEL VELLA est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

2 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Jonquerettes, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Où lire le règlement applicable à Jonquerettes ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Comment corriger une information sur MIKAEL VELLA ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Le formulaire de cette page contacte-t-il MIKAEL VELLA ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément MIKAEL VELLA. Le devis est gratuit, sans engagement.