Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DBC 85 n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · La Bruffière (85530)

DBC 85

Architecture à La Bruffière (85530) · créée en 2015 · SARL · dirigeant : David BROCHARD (Gérant) · SIRET 81140226200018

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2015
  • Siège

Architecte à La Bruffière : la fiche de l’établissement

Implantation
La Bruffière (85530)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
09/04/2015
SIRET
811 402 262 00018
SIREN
811 402 262
Responsable
David BROCHARD (Gérant)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
31 RUE DE LA PENISSIERE 85530 LA BRUFFIERE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À La Bruffière, DBC 85 est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À La Bruffière, document applicable : document d’urbanisme. Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Quel délai après le dépôt du dossier à La Bruffière ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Comment corriger une information sur DBC 85 ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Le formulaire de cette page contacte-t-il DBC 85 ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à La Bruffière ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre DBC 85 directement, passez par ses coordonnées officielles.