Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. STEVEN BOURGAULT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · La Chapelle-Anthenaise (53950)

STEVEN BOURGAULT

Architecture à La Chapelle-Anthenaise (53950) · créée en 2025 · Entrepreneur individuel · dirigeant : STEVEN BOURGAULT · SIRET 98875269700017

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2025
  • Siège

SIRET, activité et création : STEVEN BOURGAULT à La Chapelle-Anthenaise

Implantation
La Chapelle-Anthenaise (53950)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/07/2025
SIRET
988 752 697 00017
SIREN
988 752 697
Responsable
STEVEN BOURGAULT (entrepreneur individuel)
Adresse
La Chapelle-Anthenaise (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

La fiche de STEVEN BOURGAULT ne permet pas de mesurer une ancienneté : l’établissement est récent ou sa date de création n’est pas renseignée dans Sirene. Le code d’activité 71.11Z le classe comme architecte à La Chapelle-Anthenaise. Pour un premier dossier, demandez des exemples de projets comparables et les assurances souscrites.

Confier son dossier à un architecte à La Chapelle-Anthenaise

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Le document d’urbanisme de La Chapelle-Anthenaise n’apparaît pas dans les données du Géoportail de l’urbanisme consultées. Le service urbanisme de la mairie l’indique, avec la zone de votre parcelle, avant tout dessin.

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Ce que l’on demande sur cette fiche de La Chapelle-Anthenaise

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément STEVEN BOURGAULT. Le devis est gratuit, sans engagement.

Quel délai après le dépôt du dossier à La Chapelle-Anthenaise ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Comment vérifier le titre d’architecte de STEVEN BOURGAULT ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.