YVON FREMONT
La Ferté Macé (61410)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER J.S.A n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à La Ferté Macé (61600) · créée en 2003 · SAS · dirigeant : Sandra SELLOS (Président de SAS) · SIRET 44794964500025
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Personne morale recensée à La Ferté Macé (61600), ATELIER J.S.A relève de la forme juridique « SAS ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 447949645. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
6 logement(s) autorisé(s) en douze mois à La Ferté Macé, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
La Ferté Macé (61410)
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.
La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément ATELIER J.S.A. Le devis est gratuit, sans engagement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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