LA FILATTE
La Flotte (17630)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ISABELLE DORIS POUR VUES D'AILLEURS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à La Flotte (17630) · créée en 1991 · SARL · dirigeant : Isabelle DORIS (Gérant) · SIRET 38186003000034
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
À La Flotte, ISABELLE DORIS POUR VUES D'AILLEURS est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Pour un projet à La Flotte, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 20 logement(s) autorisé(s) en douze mois.
La Flotte (17630)
La Flotte (17630)
La Flotte (17630)
La Flotte (17630)
La Flotte (17630)
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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