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Architecte · La Haie-Fouassière (44690)

ARNOLD BOGAT

Architecture à La Haie-Fouassière (44690) · créée en 2013 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ARNOLD BOGAT · SIRET 79038295600023

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2013
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de La Haie-Fouassière

Implantation
La Haie-Fouassière (44690)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/2013
SIRET
790 382 956 00023
SIREN
790 382 956
Responsable
ARNOLD BOGAT (entrepreneur individuel)
Adresse
La Haie-Fouassière (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ARNOLD BOGAT est un établissement recensé à La Haie-Fouassière (44690) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Ce que fait un architecte pour un permis à La Haie-Fouassière

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Le plan local d’urbanisme (PLU) de La Haie-Fouassière découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

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Fiche de ARNOLD BOGAT, La Haie-Fouassière : vos questions

Les données affichées sur ARNOLD BOGAT sont-elles fiables ?

Saisissez le SIREN 790382956 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

ARNOLD BOGAT peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Ce site est-il celui de ARNOLD BOGAT ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec ARNOLD BOGAT. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.