Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MARGUERITE MOISSON (GILLES) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · La Rochelle (17000)

MARGUERITE MOISSON (GILLES)

Architecture à La Rochelle (17000) · créée en 2013 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARGUERITE MOISSON · SIRET 79034927800016

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2013
  • Siège

Identité de l’établissement à La Rochelle

Implantation
La Rochelle (17000)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
07/01/2013
SIRET
790 349 278 00016
SIREN
790 349 278
Responsable
MARGUERITE MOISSON (entrepreneur individuel)
Adresse
La Rochelle (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À La Rochelle, MARGUERITE MOISSON (GILLES) est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

La Rochelle appartient à l’intercommunalité CA de La Rochelle. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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MARGUERITE MOISSON (GILLES) (17000) : questions fréquentes

Quel délai après le dépôt du dossier à La Rochelle ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Quelle est l’ancienneté de MARGUERITE MOISSON (GILLES) ?

D’après Sirene, MARGUERITE MOISSON (GILLES) a été créé en 2013. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Comment corriger une information sur MARGUERITE MOISSON (GILLES) ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.