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Bouxières-aux-Chênes · 5 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JOSEPH BONSIGNORE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Lanfroicourt (54760) · créée en 2001 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JOSEPH BONSIGNORE · SIRET 43426693800019
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Entreprise individuelle installée à Lanfroicourt (54760), JOSEPH BONSIGNORE est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Lanfroicourt compte 133 habitants. Le dépôt se fait en mairie ; la téléprocédure n’y est obligatoire qu’au-delà de 3 500 habitants (Légifrance).
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Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).
Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
D’après Sirene, JOSEPH BONSIGNORE a été créé en 2001. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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