Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. FRANCOIS MASSICOT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Le Bourget-du-Lac (73370)

FRANCOIS MASSICOT

Architecture au Bourget-du-Lac (73370) · créée en 1990 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FRANCOIS MASSICOT · SIRET 37782694600073

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1990
  • Établissement secondaire

Fiche officielle de FRANCOIS MASSICOT (73370)

Implantation
Le Bourget-du-Lac (73370)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
02/04/1990
SIRET
377 826 946 00073
SIREN
377 826 946
Responsable
FRANCOIS MASSICOT (entrepreneur individuel)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
Le Bourget-du-Lac (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

FRANCOIS MASSICOT est inscrit au répertoire Sirene depuis 1990, soit au moins quinze ans. Il est recensé au Bourget-du-Lac (73370) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Le Bourget-du-Lac appartient à l’intercommunalité CA Grand Lac. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Questions fréquentes sur ce architecte au Bourget-du-Lac

FRANCOIS MASSICOT peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Quel délai après le dépôt du dossier au Bourget-du-Lac ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

FRANCOIS MASSICOT a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; FRANCOIS MASSICOT ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.