Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. SELARL D'ARCHITECTURE HERVE BAZILE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Le Chambon-Feugerolles (42500)

SELARL D'ARCHITECTURE HERVE BAZILE

Architecture au Chambon-Feugerolles (42500) · créée en 2005 · SELARL · SIRET 48125445600025

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2005
  • Siège

Informations publiques sur SELARL D'ARCHITECTURE HERVE BAZILE, au Chambon-Feugerolles

Implantation
Le Chambon-Feugerolles (42500)
Forme sociale
SELARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/04/2005
SIRET
481 254 456 00025
SIREN
481 254 456
Adresse
57 RUE EDOUARD MICHOT 42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

SELARL D'ARCHITECTURE HERVE BAZILE est une personne morale de forme « SELARL », installée au Chambon-Feugerolles d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Au Chambon-Feugerolles, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à SELARL D'ARCHITECTURE HERVE BAZILE ou à un autre concepteur devra respecter.

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Quelle est l’ancienneté de SELARL D'ARCHITECTURE HERVE BAZILE ?

D’après Sirene, SELARL D'ARCHITECTURE HERVE BAZILE a été créé en 2005. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Comment vérifier le titre d’architecte de SELARL D'ARCHITECTURE HERVE BAZILE ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Combien de temps pour obtenir un permis au Chambon-Feugerolles ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).