BERNARD ROGER
Le Kremlin-Bicêtre (94270)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. NATALIA MASCARADA PARIS (OSTROFSKY) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture au Kremlin-Bicêtre (94270) · créée en 2018 · Entrepreneur individuel · dirigeant : NATALIA MASCARADA PARIS · SIRET 83950899100016
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Déclaré en activités d’architecture, NATALIA MASCARADA PARIS (OSTROFSKY) figure au répertoire Sirene dans la commune du Kremlin-Bicêtre, dans le Val-de-Marne. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Dans une commune de 24 110 habitants, le règlement distingue souvent plusieurs zones urbaines. Avant de confier un dossier, demandez la zone exacte de la parcelle au service urbanisme du Kremlin-Bicêtre.
Le Kremlin-Bicêtre (94270)
Le Kremlin-Bicêtre (94270)
Le Kremlin-Bicêtre (94270)
Le Kremlin-Bicêtre (94270)
Le Kremlin-Bicêtre (94270)
Le Kremlin-Bicêtre (94270)
Le Kremlin-Bicêtre (94270)
Le Kremlin-Bicêtre (94270)
Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; NATALIA MASCARADA PARIS (OSTROFSKY) ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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