DEPEYRE MORAND ARCHITECTURES
Le Mérévillois (91660)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DENIS VASSET n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture au Mérévillois (91660) · créée en 2000 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DENIS VASSET · SIRET 43260913900014
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Entreprise individuelle installée au Mérévillois (91660), DENIS VASSET est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Le Mérévillois appartient à l’intercommunalité CA Étampois Sud Essonne. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Le Mérévillois (91660)
La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément DENIS VASSET. Le devis est gratuit, sans engagement.
Saisissez le SIREN 432609139 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
Le répertoire Sirene indique une création en 2000, soit environ 26 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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