Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. H2M PC n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Le Sappey-en-Chartreuse (38700)

H2M PC

Architecture au Sappey-en-Chartreuse (38700) · créée en 2010 · SARL · dirigeant : Hugues DE FERRIER DE MONTAL (Gérant) · SIRET 52253884200017

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2010
  • Siège

H2M PC au Sappey-en-Chartreuse : données Sirene

Implantation
Le Sappey-en-Chartreuse (38700)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
12/05/2010
SIRET
522 538 842 00017
SIREN
522 538 842
Responsable
Hugues DE FERRIER DE MONTAL (Gérant)
Adresse
LE MOLLARD 38700 LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé au Sappey-en-Chartreuse, H2M PC apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Architecte au Sappey-en-Chartreuse : missions habituelles et limites

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Sappey-en-Chartreuse découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

Concepteurs recensés près du Sappey-en-Chartreuse

Maison, extension, garage, piscine : le dossier adapté

Communes voisines du Sappey-en-Chartreuse

Dossier de permis de construire en Isère

Fiche de H2M PC, Le Sappey-en-Chartreuse : vos questions

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent au Sappey-en-Chartreuse ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Comment vérifier le titre d’architecte de H2M PC ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Comment corriger une information sur H2M PC ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.