Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CAROLE BOURSAULT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Lée (64320)

CAROLE BOURSAULT

Architecture à Lée (64320) · créée en 2015 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CAROLE BOURSAULT · SIRET 81127429900015

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2015
  • Siège

Informations publiques sur CAROLE BOURSAULT, à Lée

Implantation
Lée (64320)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/05/2015
SIRET
811 274 299 00015
SIREN
811 274 299
Responsable
CAROLE BOURSAULT (entrepreneur individuel)
Adresse
Lée (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

CAROLE BOURSAULT existe depuis 2015 selon le répertoire Sirene, soit environ 11 ans d’activité déclarée. Il est aujourd’hui recensé à Lée comme architecte. Cette ancienneté situe l’établissement dans la durée sans préjuger de la qualité d’un dossier ; les données ci-dessus permettent de vérifier son identité.

Confier son dossier à un architecte à Lée

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Lée appartient à l’intercommunalité CA Pau Béarn Pyrénées. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Fiche de CAROLE BOURSAULT, Lée : vos questions

Combien de temps pour obtenir un permis à Lée ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Depuis quand CAROLE BOURSAULT existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2015, soit environ 11 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

Comment vérifier le titre d’architecte de CAROLE BOURSAULT ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.