Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JEAN-FRANCOIS ROUGE ARCHITECTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Les Angles (30133)

JEAN-FRANCOIS ROUGE ARCHITECTE

Architecture aux Angles (30133) · créée en 1998 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN ROUGE · SIRET 41519080000060

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1998
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet des Angles

Implantation
Les Angles (30133)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
10/01/1998
SIRET
415 190 800 00060
SIREN
415 190 800
Responsable
JEAN ROUGE (entrepreneur individuel)
Adresse
Les Angles (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, JEAN-FRANCOIS ROUGE ARCHITECTE figure au répertoire Sirene dans la commune des Angles, dans le Gard. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Aux Angles, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à JEAN-FRANCOIS ROUGE ARCHITECTE ou à un autre concepteur devra respecter.

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JEAN-FRANCOIS ROUGE ARCHITECTE (30133) : questions fréquentes

Faut-il consulter d’autres concepteurs que JEAN-FRANCOIS ROUGE ARCHITECTE ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

JEAN-FRANCOIS ROUGE ARCHITECTE peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément JEAN-FRANCOIS ROUGE ARCHITECTE. Le devis est gratuit, sans engagement.