Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DENIS ET JULIEN ROSSIGNOL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Les Arcs (83460)

DENIS ET JULIEN ROSSIGNOL

Architecture aux Arcs (83460) · créée en 2001 · SARL · dirigeant : Julien ROSSIGNOL (Gérant et associé indéfiniment responsable) · SIRET 43450039300013

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2001
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet des Arcs

Implantation
Les Arcs (83460)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/2001
SIRET
434 500 393 00013
SIREN
434 500 393
Responsable
Julien ROSSIGNOL (Gérant et associé indéfiniment responsable)
Adresse
PROPRIETE ST PIERRE 83460 LES ARCS

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, DENIS ET JULIEN ROSSIGNOL figure au répertoire Sirene dans la commune des Arcs, dans le Var. Sa forme juridique est « SARL ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Les Arcs appartient à l’intercommunalité CA Dracénie Provence Verdon Agglomération. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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DENIS ET JULIEN ROSSIGNOL (83460) : questions fréquentes

Quel délai après le dépôt du dossier aux Arcs ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

DENIS ET JULIEN ROSSIGNOL peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.