TERCARE ATELIER - ARCHITECTURE VITICOLE
Les Riceys (10340)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. TERCARE ATELIER - ARCHITECTURE VITICOLE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture aux Riceys (10340) · créée en 2016 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ALEXIANE JOLY · SIRET 82218474300026
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
TERCARE ATELIER - ARCHITECTURE VITICOLE est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Les Riceys, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Les Riceys appartient à l’intercommunalité CC du Barséquanais en Champagne. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Les Riceys (10340)
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; TERCARE ATELIER - ARCHITECTURE VITICOLE ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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