Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. FRANCOIS BENNASSAR n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Loos (59120)

FRANCOIS BENNASSAR

Architecture à Loos (59120) · créée en 2000 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FRANCOIS BENNASSAR · SIRET 43294869300010

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2000
  • Siège

FRANCOIS BENNASSAR à Loos : données Sirene

Implantation
Loos (59120)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
02/10/2000
SIRET
432 948 693 00010
SIREN
432 948 693
Responsable
FRANCOIS BENNASSAR (entrepreneur individuel)
Adresse
Loos (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, FRANCOIS BENNASSAR figure au répertoire Sirene dans la commune de Loos, dans le Nord. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

À Loos, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à FRANCOIS BENNASSAR ou à un autre concepteur devra respecter.

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Comment comparer FRANCOIS BENNASSAR avec d’autres cabinets ?

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Comment vérifier le titre d’architecte de FRANCOIS BENNASSAR ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

FRANCOIS BENNASSAR a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; FRANCOIS BENNASSAR ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.