Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MARIE PASCALE BOSSIS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Mâcon (71000)

MARIE PASCALE BOSSIS

Architecture à Mâcon (71000) · créée en 2010 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARIE PASCALE BOSSIS · SIRET 52244572500032

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2010
  • Siège

SIRET, activité et création : MARIE PASCALE BOSSIS à Mâcon

Implantation
Mâcon (71000)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
24/05/2010
SIRET
522 445 725 00032
SIREN
522 445 725
Responsable
MARIE PASCALE BOSSIS (entrepreneur individuel)
Adresse
Mâcon (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

MARIE PASCALE BOSSIS est inscrit au répertoire Sirene depuis 2010, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Mâcon (71000) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

129 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Mâcon, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Comment corriger une information sur MARIE PASCALE BOSSIS ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Comment comparer MARIE PASCALE BOSSIS avec d’autres cabinets ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

Quel délai après le dépôt du dossier à Mâcon ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).