Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DHM (DESSIN HABITAT MODERNE) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Malaussanne (64410)

DHM (DESSIN HABITAT MODERNE)

Architecture à Malaussanne (64410) · créée en 2010 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DAVID DESTAILLATS · SIRET 52178515400019

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2010
  • Siège

SIRET, activité et création : DHM (DESSIN HABITAT MODERNE) à Malaussanne

Implantation
Malaussanne (64410)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
03/05/2010
SIRET
521 785 154 00019
SIREN
521 785 154
Responsable
DAVID DESTAILLATS (entrepreneur individuel)
Adresse
Malaussanne (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Malaussanne (64410), DHM (DESSIN HABITAT MODERNE) est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Ce que fait un architecte pour un permis à Malaussanne

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Aucun monument historique protégé n’est recensé à Malaussanne dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).

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Combien de temps pour obtenir un permis à Malaussanne ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Malaussanne ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Depuis quand DHM (DESSIN HABITAT MODERNE) existe-t-il ?

D’après Sirene, DHM (DESSIN HABITAT MODERNE) a été créé en 2010. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.