SAS BABY-ERIC
Dun · 6 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. TEIA RUCABADO-REBES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Malléon (09120) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : TEIA RUCABADO-REBES · SIRET 51242500000035
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
TEIA RUCABADO-REBES est un établissement recensé à Malléon (09120) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Aucun monument historique protégé n’est recensé à Malléon dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).
Dun · 6 km
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Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec TEIA RUCABADO-REBES. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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