Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. XAVIER FRENEAU n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Mazères-Lezons (64110)

XAVIER FRENEAU

Architecture à Mazères-Lezons (64110) · créée en 1989 · Entrepreneur individuel · dirigeant : XAVIER FRENEAU · SIRET 35006818500031

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1989
  • Siège

Fiche officielle de XAVIER FRENEAU (64110)

Implantation
Mazères-Lezons (64110)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/04/1989
SIRET
350 068 185 00031
SIREN
350 068 185
Responsable
XAVIER FRENEAU (entrepreneur individuel)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
Mazères-Lezons (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

XAVIER FRENEAU est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Mazères-Lezons, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Aucun monument historique protégé n’est recensé à Mazères-Lezons dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).

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Comment corriger une information sur XAVIER FRENEAU ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Comment vérifier le titre d’architecte de XAVIER FRENEAU ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Quel délai après le dépôt du dossier à Mazères-Lezons ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).