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Architecte · Meylan (38240)

CLAUDE BERNARD

Architecture à Meylan (38240) · créée en 1981 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CLAUDE BERNARD · SIRET 34126458800045

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1981
  • Siège

SIRET, activité et création : CLAUDE BERNARD à Meylan

Implantation
Meylan (38240)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/10/1981
SIRET
341 264 588 00045
SIREN
341 264 588
Responsable
CLAUDE BERNARD (entrepreneur individuel)
Adresse
Meylan (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Avec une création en 1981, CLAUDE BERNARD fait partie des établissements anciens de la liste de Meylan. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Meylan découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

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Questions fréquentes sur ce architecte à Meylan

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Meylan ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Les données affichées sur CLAUDE BERNARD sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Ce site est-il celui de CLAUDE BERNARD ?

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