Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MARIE CUAZ n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Mirabel-aux-Baronnies (26110)

MARIE CUAZ

Architecture à Mirabel-aux-Baronnies (26110) · créée en 2024 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DELPHINE CUAZ · SIRET 98438011300014

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2024
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Mirabel-aux-Baronnies

Implantation
Mirabel-aux-Baronnies (26110)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
07/02/2024
SIRET
984 380 113 00014
SIREN
984 380 113
Responsable
DELPHINE CUAZ (entrepreneur individuel)
Adresse
Mirabel-aux-Baronnies (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

MARIE CUAZ est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Mirabel-aux-Baronnies, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Ce que fait un architecte pour un permis à Mirabel-aux-Baronnies

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Mirabel-aux-Baronnies appartient à l’intercommunalité CC des Baronnies en Drôme Provençale. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Mirabel-aux-Baronnies

Faut-il consulter d’autres concepteurs que MARIE CUAZ ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

Où lire le règlement applicable à Mirabel-aux-Baronnies ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : règlement national d’urbanisme. La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

L’inscription de MARIE CUAZ à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.