Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. AP BAT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Monthureux-le-Sec (88800)

AP BAT

Architecture à Monthureux-le-Sec (88800) · créée en 2023 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ADRIEN PIERROT · SIRET 97966287100016

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2023
  • Siège

SIRET, activité et création : AP BAT à Monthureux-le-Sec

Implantation
Monthureux-le-Sec (88800)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
30/09/2023
SIRET
979 662 871 00016
SIREN
979 662 871
Responsable
ADRIEN PIERROT (entrepreneur individuel)
Adresse
Monthureux-le-Sec (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Immatriculé en 2023, AP BAT compte environ 3 ans d’existence au répertoire Sirene et figure parmi les établissements recensés à Monthureux-le-Sec. Le site le présente comme architecte, d’après son code d’activité 71.11Z. Ses références se demandent directement ; la fiche ne contient ni avis ni classement.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

2 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Monthureux-le-Sec, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Quel délai après le dépôt du dossier à Monthureux-le-Sec ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Monthureux-le-Sec ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : document d’urbanisme. La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

AP BAT a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; AP BAT ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.