Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. FRANCOIS FOUSSARD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Montoire-sur-le-Loir (41800)

FRANCOIS FOUSSARD

Architecture à Montoire-sur-le-Loir (41800) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FRANCOIS FOUSSARD · SIRET 34760123900036

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1988
  • Siège

Identité de l’établissement à Montoire-sur-le-Loir

Implantation
Montoire-sur-le-Loir (41800)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
02/05/1988
SIRET
347 601 239 00036
SIREN
347 601 239
Responsable
FRANCOIS FOUSSARD (entrepreneur individuel)
Adresse
Montoire-sur-le-Loir (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

FRANCOIS FOUSSARD est un établissement recensé à Montoire-sur-le-Loir (41800) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Le plan local d’urbanisme (PLU) de Montoire-sur-le-Loir découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

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Les données affichées sur FRANCOIS FOUSSARD sont-elles fiables ?

Saisissez le SIREN 347601239 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Ce site est-il celui de FRANCOIS FOUSSARD ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec FRANCOIS FOUSSARD. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.