BEUTTER
Nantes (44300)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. HASSAN OUAGAZZAL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Nantes (44200) · créée en 1990 · Entrepreneur individuel · dirigeant : HASSAN OUAGAZZAL · SIRET 35381697800012
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Déclaré en activités d’architecture, HASSAN OUAGAZZAL figure au répertoire Sirene dans la commune de Nantes, en Loire-Atlantique. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
À Nantes, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à HASSAN OUAGAZZAL ou à un autre concepteur devra respecter.
Nantes (44300)
Nantes (44200)
Nantes (44100)
Nantes (44000)
Nantes (44300)
Nantes (44000)
Nantes (44100)
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Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément HASSAN OUAGAZZAL. Le devis est gratuit, sans engagement.
Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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