Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. KHEMISSA YOUCEF EI n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Nantes (44000)

KHEMISSA YOUCEF EI

Architecture à Nantes (44000) · créée en 2026 · Entrepreneur individuel · dirigeant : YOUCEF KHEMISSA · SIRET 13023715900012

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2026
  • Siège

SIRET, activité et création : KHEMISSA YOUCEF EI à Nantes

Implantation
Nantes (44000)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
30/09/2026
SIRET
130 237 159 00012
SIREN
130 237 159
Responsable
YOUCEF KHEMISSA (entrepreneur individuel)
Adresse
Nantes (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, KHEMISSA YOUCEF EI figure au répertoire Sirene dans la commune de Nantes, en Loire-Atlantique. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

1 218 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Nantes, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Nantes

Quel délai après le dépôt du dossier à Nantes ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

KHEMISSA YOUCEF EI peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Le formulaire de cette page contacte-t-il KHEMISSA YOUCEF EI ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Nantes ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre KHEMISSA YOUCEF EI directement, passez par ses coordonnées officielles.