SOPHIE TAESCH
Sainte-Marguerite · 4 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BRUNO HOUZELOT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Nayemont-les-Fosses (88100) · créée en 1983 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BRUNO HOUZELOT · SIRET 32817752200088
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Déclaré en activités d’architecture, BRUNO HOUZELOT figure au répertoire Sirene dans la commune de Nayemont-les-Fosses, dans les Vosges. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Nayemont-les-Fosses appartient à l’intercommunalité CA de Saint-Dié-des-Vosges. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
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Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec BRUNO HOUZELOT. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Saisissez le SIREN 328177522 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
D’après Sirene, BRUNO HOUZELOT a été créé en 1983. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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