Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Névian (11200)

EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE)

Architecture à Névian (11200) · créée en 2016 · Entrepreneur individuel · dirigeant : EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE · SIRET 81839349800022

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2016
  • Siège

SIRET, activité et création : EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE) à Névian

Implantation
Névian (11200)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
22/02/2016
SIRET
818 393 498 00022
SIREN
818 393 498
Responsable
EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (entrepreneur individuel)
Adresse
Névian (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE) figure au répertoire Sirene dans la commune de Névian, dans l'Aude. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Aucun monument historique protégé n’est recensé à Névian dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).

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EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE) peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

L’inscription de EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE) à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Depuis quand EMILIE BOUSCARLE-MEFFRE (BOUSCARLE) existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2016, soit environ 10 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.