Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CARBONE 0 n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Nîmes (30900)

CARBONE 0

Architecture à Nîmes (30900) · créée en 2004 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL VINETTE · SIRET 45282355200065

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2004
  • Siège

Architecte à Nîmes : la fiche de l’établissement

Implantation
Nîmes (30900)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/04/2004
SIRET
452 823 552 00065
SIREN
452 823 552
Responsable
PASCAL VINETTE (entrepreneur individuel)
Adresse
Nîmes (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé à Nîmes, CARBONE 0 apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Confier son dossier à un architecte à Nîmes

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Nîmes appartient à l’intercommunalité CA de Nîmes Métropole. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Fiche de CARBONE 0, Nîmes : vos questions

Ce site est-il celui de CARBONE 0 ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; CARBONE 0 ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Depuis quand CARBONE 0 existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2004, soit environ 22 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Nîmes ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.