Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. EMMANUEL TORQUEAU n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Nîmes (30000)

EMMANUEL TORQUEAU

Architecture à Nîmes (30000) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : EMMANUEL TORQUEAU · SIRET 80073823900014

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2014
  • Siège

Informations publiques sur EMMANUEL TORQUEAU, à Nîmes

Implantation
Nîmes (30000)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
24/02/2014
SIRET
800 738 239 00014
SIREN
800 738 239
Responsable
EMMANUEL TORQUEAU (entrepreneur individuel)
Adresse
Nîmes (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

EMMANUEL TORQUEAU existe depuis 2014 selon le répertoire Sirene, soit environ 12 ans d’activité déclarée. Il est aujourd’hui recensé à Nîmes comme architecte. Cette ancienneté situe l’établissement dans la durée sans préjuger de la qualité d’un dossier ; les données ci-dessus permettent de vérifier son identité.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Nîmes, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Nîmes ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Les données affichées sur EMMANUEL TORQUEAU sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Ce site est-il celui de EMMANUEL TORQUEAU ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; EMMANUEL TORQUEAU ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.