Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. FRANCOIS CLAVEL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Nîmes (30900)

FRANCOIS CLAVEL

Architecture à Nîmes (30900) · créée en 1985 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FRANCOIS CLAVEL · SIRET 33366400100067

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1985
  • Siège

Données d’entreprise de FRANCOIS CLAVEL (Nîmes)

Implantation
Nîmes (30900)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/07/1985
SIRET
333 664 001 00067
SIREN
333 664 001
Responsable
FRANCOIS CLAVEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Nîmes (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Avec une création en 1985, FRANCOIS CLAVEL fait partie des établissements anciens de la liste de Nîmes. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Nîmes, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Quel dossier confier à un architecte ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Comment corriger une information sur FRANCOIS CLAVEL ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Depuis quand FRANCOIS CLAVEL existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 1985, soit environ 41 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.