LAURENT DOUGET
Ornacieux-Balbins (38260)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. AMCA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Ornacieux-Balbins (38260) · créée en 2008 · SARL · dirigeant : Celine MANGIONE (Gérant) · SIRET 50463863600051
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
AMCA est inscrit au répertoire Sirene depuis 2008, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Ornacieux-Balbins (38260) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.
Le titre d’architecte suppose un diplôme et une inscription à l’Ordre. Une mission peut se limiter au permis ou s’étendre jusqu’au suivi de chantier. Pour la mission permis seule d’un architecte, les guides de prix relèvent 4 000 à 12 000 € sur un projet de grande surface.
3 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Ornacieux-Balbins, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
Ornacieux-Balbins (38260)
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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