JP BAILLET ARCHITECTE
Champdor-Corcelles · 4 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MOCABOIS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Maîtrise d’œuvre, études à Outriaz (01430) · créée en 2019 · SARL · dirigeant : Yann BERTHO (Gérant) · SIRET 85233540500019
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Personne morale recensée à Outriaz (01430), MOCABOIS relève de la forme juridique « SARL ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 852335405. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Aucun logement n’a été autorisé à Outriaz sur les douze derniers mois connus de Sit@del2. Un projet reste possible : seuls le zonage et le règlement décident de la réponse.
Champdor-Corcelles · 4 km
Brénod · 5 km
Maillat · 7 km
Montréal-la-Cluse · 14 km
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Saint-Jean-le-Vieux · 14 km
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
Saisissez le SIREN 852335405 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec MOCABOIS. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
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