Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. NOEMIE DUTEL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Panissières (42360)

NOEMIE DUTEL

Architecture à Panissières (42360) · créée en 2012 · Entrepreneur individuel · dirigeant : NOEMIE DUTEL · SIRET 75027799800027

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2012
  • Siège

Architecte à Panissières : la fiche de l’établissement

Implantation
Panissières (42360)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
12/03/2012
SIRET
750 277 998 00027
SIREN
750 277 998
Responsable
NOEMIE DUTEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Panissières (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé à Panissières, NOEMIE DUTEL apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Quel dossier peut monter un architecte ?

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

9 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Panissières, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Quel dossier confier à un architecte ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Où lire le règlement applicable à Panissières ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

NOEMIE DUTEL a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; NOEMIE DUTEL ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.