Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER PAC n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Paris (75011)

ATELIER PAC

Architecture à Paris (75011) · créée en 1986 · SARL · dirigeant : Michel BERNASCONI (Gérant) · SIRET 33511803000048

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1986
  • Siège

Informations publiques sur ATELIER PAC, à Paris

Implantation
Paris (75011)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
05/03/1986
SIRET
335 118 030 00048
SIREN
335 118 030
Responsable
Michel BERNASCONI (Gérant)
Adresse
6 RUE DU CHEMIN VERT 75011 PARIS

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ATELIER PAC est un établissement recensé à Paris (75011) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Architecte à Paris : missions habituelles et limites

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Dans une commune de 2 103 778 habitants, le règlement distingue souvent plusieurs zones urbaines. Avant de confier un dossier, demandez la zone exacte de la parcelle au service urbanisme de Paris.

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ATELIER PAC a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec ATELIER PAC. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

ATELIER PAC peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

L’inscription de ATELIER PAC à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.