FRANZ TOULON
Paris (75020)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BERNARD ALTHABEGOITY n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Paris (75003) · créée en 1981 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BERNARD ALTHABEGOITY · SIRET 32267364100054
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
BERNARD ALTHABEGOITY est inscrit au répertoire Sirene depuis 1981, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Paris (75003) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Aucun monument historique protégé n’est recensé à Paris dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).
Paris (75020)
Paris (75011)
Paris (75010)
Paris (75006)
Paris (75003)
Paris (75020)
Paris (75014)
Paris (75020)
Dossier de permis de construire dans le département de Paris
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; BERNARD ALTHABEGOITY ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.
Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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