Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CHARLES BOUSCASSE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Paris (75018)

CHARLES BOUSCASSE

Architecture à Paris (75018) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CHARLES BOUSCASSE · SIRET 91194060900017

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2022
  • Siège

SIRET, activité et création : CHARLES BOUSCASSE à Paris

Implantation
Paris (75018)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/04/2022
SIRET
911 940 609 00017
SIREN
911 940 609
Responsable
CHARLES BOUSCASSE (entrepreneur individuel)
Adresse
Paris (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Immatriculé en 2022, CHARLES BOUSCASSE compte environ 4 ans d’existence au répertoire Sirene et figure parmi les établissements recensés à Paris. Le site le présente comme architecte, d’après son code d’activité 71.11Z. Ses références se demandent directement ; la fiche ne contient ni avis ni classement.

Confier son dossier à un architecte à Paris

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

À Paris, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à CHARLES BOUSCASSE ou à un autre concepteur devra respecter.

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Ce site est-il celui de CHARLES BOUSCASSE ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; CHARLES BOUSCASSE ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Comment corriger une information sur CHARLES BOUSCASSE ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).