PASCALINE GASC ARCHITECTURE (PASCALINE GASC)
Paris (75020)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DUBUISSON ARCHITECTURE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Paris (75014) · créée en 2004 · SAS · dirigeant : Caroline DUBUISSON (Président de SAS) · SIRET 48007667800055
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
DUBUISSON ARCHITECTURE est inscrit au répertoire Sirene depuis 2004, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Paris (75014) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Paris appartient à l’intercommunalité Métropole du Grand Paris. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Paris (75020)
Paris (75011)
Paris (75018)
Paris (75010)
Paris (75003)
Paris (75011)
Paris (75014)
Paris (75015)
Dossier de permis de construire dans le département de Paris
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).
D’après Sirene, DUBUISSON ARCHITECTURE a été créé en 2004. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.
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