PASTEL ARCHITECTURE
Paris (75002)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. HUGUES SITOLEUX n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Paris (75011) · créée en 1997 · Entrepreneur individuel · dirigeant : HUGUES SITOLEUX · SIRET 41444042000027
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Déclaré en activités d’architecture, HUGUES SITOLEUX figure au répertoire Sirene dans la commune de Paris, dans le département de Paris. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Paris appartient à l’intercommunalité Métropole du Grand Paris. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Paris (75002)
Paris (75020)
Paris (75004)
Paris (75003)
Paris (75020)
Paris (75001)
Paris (75011)
Paris (75007)
Dossier de permis de construire dans le département de Paris
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
Le répertoire Sirene indique une création en 1997, soit environ 29 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.
La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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