ALTERNATIVES ARCHITECTURE
Paris (75020)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MARINE GROUARD DE TOCQUEVILLE (DESVEAUX) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Paris (75002) · créée en 2017 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARINE GROUARD DE TOCQUEVILLE · SIRET 83274781000022
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Déclaré en activités d’architecture, MARINE GROUARD DE TOCQUEVILLE (DESVEAUX) figure au répertoire Sirene dans la commune de Paris, dans le département de Paris. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
Le plan local d’urbanisme (PLU) de Paris découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).
Paris (75020)
Paris (75012)
Paris (75010)
Paris (75006)
Paris (75018)
Paris (75010)
Paris (75010)
Paris (75008)
Dossier de permis de construire dans le département de Paris
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec MARINE GROUARD DE TOCQUEVILLE (DESVEAUX). Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Saisissez le SIREN 832747810 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
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