ROLINET BY PHOSPHORIS
Paris (75007)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MOUSSAC STUDIO n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Paris (75018) · créée en 2021 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BERTILLE AUGIER DE MOUSSAC · SIRET 90131135700023
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
À Paris, MOUSSAC STUDIO est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
À Paris, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à MOUSSAC STUDIO ou à un autre concepteur devra respecter.
Paris (75007)
Paris (75011)
Paris (75002)
Paris (75017)
Paris (75015)
Paris (75020)
Paris (75014)
Paris (75013)
Dossier de permis de construire dans le département de Paris
La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément MOUSSAC STUDIO. Le devis est gratuit, sans engagement.
L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; MOUSSAC STUDIO ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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