Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PASCAL HURTAUD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Paris (75014)

PASCAL HURTAUD

Architecture à Paris (75014) · créée en 1996 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL HURTAUD · SIRET 41093537300028

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1996
  • Siège

Données d’entreprise de PASCAL HURTAUD (Paris)

Implantation
Paris (75014)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/12/1996
SIRET
410 935 373 00028
SIREN
410 935 373
Responsable
PASCAL HURTAUD (entrepreneur individuel)
Adresse
Paris (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Paris (75014), PASCAL HURTAUD est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Architecte à Paris : missions habituelles et limites

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Aucun monument historique protégé n’est recensé à Paris dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).

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Questions avant de confier votre dossier à Paris

PASCAL HURTAUD peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément PASCAL HURTAUD. Le devis est gratuit, sans engagement.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Paris ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.