Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PATRICE BONSEIGNOUR n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Paris (75005)

PATRICE BONSEIGNOUR

Architecture à Paris (75005) · créée en 1989 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PATRICE BONSEIGNOUR · SIRET 34929348000035

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1989
  • Siège

Identité de l’établissement à Paris

Implantation
Paris (75005)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1989
SIRET
349 293 480 00035
SIREN
349 293 480
Responsable
PATRICE BONSEIGNOUR (entrepreneur individuel)
Adresse
Paris (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

PATRICE BONSEIGNOUR est inscrit au répertoire Sirene depuis 1989, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Paris (75005) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Quel dossier peut monter un architecte ?

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Paris, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Quel dossier confier à un architecte ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.

Le formulaire de cette page contacte-t-il PATRICE BONSEIGNOUR ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément PATRICE BONSEIGNOUR. Le devis est gratuit, sans engagement.

Depuis quand PATRICE BONSEIGNOUR existe-t-il ?

D’après Sirene, PATRICE BONSEIGNOUR a été créé en 1989. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.