Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PATRICK DE-JEAN n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Paris (75011)

PATRICK DE-JEAN

Architecture à Paris (75011) · créée en 1996 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PATRICK DE-JEAN · SIRET 40535048900010

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1996
  • Siège

SIRET, activité et création : PATRICK DE-JEAN à Paris

Implantation
Paris (75011)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/04/1996
SIRET
405 350 489 00010
SIREN
405 350 489
Responsable
PATRICK DE-JEAN (entrepreneur individuel)
Adresse
Paris (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

PATRICK DE-JEAN est un établissement recensé à Paris (75011) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Quel dossier peut monter un architecte ?

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Aucun monument historique protégé n’est recensé à Paris dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).

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PATRICK DE-JEAN a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec PATRICK DE-JEAN. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Comment vérifier le titre d’architecte de PATRICK DE-JEAN ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Quel délai après le dépôt du dossier à Paris ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).