SYLVIANE SAGET
Paris (75013)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. SOCIETE D ARCHITECTE GILLES ELIE MELLOUL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Paris (75002) · créée en 2010 · SAS · SIRET 52267830900025
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
SOCIETE D ARCHITECTE GILLES ELIE MELLOUL est inscrit au répertoire Sirene depuis 2010, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Paris (75002) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.
En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).
Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Paris, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).
Paris (75013)
Paris (75014)
Paris (75006)
Paris (75011)
Paris (75008)
Paris (75014)
Paris (75020)
Paris (75002)
Dossier de permis de construire dans le département de Paris
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; SOCIETE D ARCHITECTE GILLES ELIE MELLOUL ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
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