Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. RACHEL GARNAUD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Petit-Mars (44390)

RACHEL GARNAUD

Architecture à Petit-Mars (44390) · créée en 2006 · Entrepreneur individuel · dirigeant : RACHEL GARNAUD · SIRET 49056701300043

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2006
  • Siège

RACHEL GARNAUD à Petit-Mars : données Sirene

Implantation
Petit-Mars (44390)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
17/07/2006
SIRET
490 567 013 00043
SIREN
490 567 013
Responsable
RACHEL GARNAUD (entrepreneur individuel)
Adresse
Petit-Mars (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

RACHEL GARNAUD est inscrit au répertoire Sirene depuis 2006, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Petit-Mars (44390) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Confier son dossier à un architecte à Petit-Mars

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

9 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Petit-Mars, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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RACHEL GARNAUD (44390) : questions fréquentes

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Petit-Mars ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Petit-Mars ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre RACHEL GARNAUD directement, passez par ses coordonnées officielles.

Où retrouver la fiche officielle de RACHEL GARNAUD ?

Saisissez le SIREN 490567013 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.